Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site est édité par la société , au capital de .

  • Siège social : ,
  • SIREN : ,
  • TVA intracommunautaire :
  • Téléphone :
  • E-mail : le formulaire de contact
  • Directeur de la publication :

Activité réglementée

Autorisation d'exercice n° délivrée le par le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS), conformément aux articles L. 612-9 et suivants du code de la sécurité intérieure.

« L'autorisation d'exercice ne confère aucune prérogative de puissance publique à l'entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. » (article L. 612-14 du code de la sécurité intérieure)

Hébergeur

Propriété intellectuelle

Les textes, les illustrations, le logo et les outils de calcul de ce site appartiennent à l'éditeur. Toute reproduction sans son accord écrit est interdite. Les photographies du site sont des images d'illustration. Les polices Marcellus et Archivo sont diffusées sous licence libre SIL Open Font License.

Simulateurs

Les résultats des outils en ligne sont des repères d'information. Ils ne constituent ni un devis, ni un engagement, ni un avis juridique. Seul un devis signé engage l'éditeur.

Données personnelles

Responsable du traitement : , à l'adresse du siège indiquée ci-dessus.

Données collectées : celles que vous saisissez dans le formulaire de contact, c'est-à-dire votre nom, votre société, votre téléphone, votre adresse e-mail et votre message.

Finalité : répondre à votre demande et établir un devis. Ces données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.

Durée de conservation : trois ans après notre dernier échange, puis suppression, sauf si un contrat est signé.

Vos droits : vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, et vous opposer à leur traitement, en nous écrivant à l'adresse du siège ou par e-mail. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité, et ne charge aucune ressource depuis un serveur tiers.